Big Bag Market | Mentions légales d'utilisation

Préambule

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Services fournis 

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site bigbagmarket.fr.

bigbagmarket.fr s’efforce de fournir sur son site web des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site bigbagmarket.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.

Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur bigbagmarket.fr sont communiquées à titre indicatif, et peuvent changer, et/ou être modifiées et/ou d’évoluer sans préavis. 

Limitation contractuelles sur les données 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contactbbm@bigbagmarket.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de bigbagmarket.fr.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site bigbagmarket.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de bigbagmarket.fr. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges :

Les présentes conditions du site bigbagmarket.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

Vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet bigbagmarket.fr.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions.

En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

Dans le cas, où vous nous communiquez vos informations personnelles, celles-ci peuvent être conservées au maximum pendant un délai de 13 mois. Au delà, vos données seront supprimées dès lors que vous n'aurez pas utilisé votre compte. Toute utilisation de votre compte reporter ce délai de 13 mois.

Vous pouvez à tout moment nous demander la suppression de vos données personnelles.

Celles-ci seront supprimées dans les 72h00 de votre demande.

Enfin, nous pouvons collecter, uniquement après votre consentement préalable, certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Diffusion, Gestion et Modération des Avis Client 

Les équipes de bigbagmarket.fr et notamment son service qualité, peuvent solliciter ses clients afin de recueillir leurs avis sur les produits, la qualité de service et les conseils.

Seuls les clients enregistrés et identifiés par une commande sont autorisés a formuler un avis qui sera diffusé.

Aucun Avis auquel une commande livrée ne peut être lié n'est diffusé sur le site de bigbagmarket.fr

Les commentaires communiqués / postés par les clients sont contrôlés individuellement par un modérateur et validés avant diffusion. 

bigbagmarket.fr se réserve le droit de ne pas diffuser un commentaire dès lors qu'il représente un caractère abusif ou calomnieux. Dans ce cas, un message sera envoyé préalablement au client pour l'informer de cette décision en précisant les motifs.

Les Notes attribuées par les avis clients (étoile de 1 à 5) ne sont pas modifiables, elles sont directement prise en compte et diffusées dès la validation par le client. 

Tout client peut demander la suppression d'un ou plusieurs de ses avis. bigbagmarket.fr supprimera le ou les avis sous 72h00 à compter de la date de la demande formulée par écrit du client.

Tout client peut aussi directement accéder à ses avis depuis son compte personnel et les modifier et supprimer sans intervention des équipes de bigbagmarket.fr.

Editeur :

Big Bag Market France

Email : contactbbm@bigbagmarket.fr

Téléphone : 01 83 62 39 23

Site Web : https://www.bigbagmarket.fr

Hébergement :

Hébergeur : 772424 - Profileo

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Nos conditions générales

CGV Big Bag Market 

1° Champ d’Application

Les conditions générales de vente sont applicables pour toutes les ventes effectuées directement sur le site de bigbagmarket.fr ou indirectement par l’intermédiaire d'un devis préalable. Ces conditions générales de vente sont accessibles directement sur le site : www.bigbagmarket.fr.

2° Processus de Commande

2.1 Directement sur le site de www.bigbagmarket.fr

Le client choisi et sélectionne le(s) produit(s) directement sur le site www.bigbagmarket.fr.  La sélection effectuée par le Client est automatiquement transférée dans le « panier ».

A partir du panier, le Client, poursuit les étapes de validation de sa commande en s’enregistrant ou se connectant sur son compte.

Le Client, après consultation des conditions générales de vente, valide et accepte les présentes conditions générales de vente en cochant la case prévue à cet effet.

Par cette action le Client en accepte expressément les modalités. Elle représente sa signature  et son engagement irrévocable et sans réserve de commande.

Le Client, à la fin du processus de commande (incluant la phase de paiement décrite ci-après au point 5 et suivant), recevra automatiquement un accusé de réception de commande.

Il appartiendra au client de vérifier TOUTES  les informations figurant sur l’accusé de réception notamment, les produits, les prix ainsi que  les coordonnées de livraison.

bigbagmarket.fr se réservent le droit pour les clients « Professionnels » de refuser la validation d’une commande avec lequel un litige et/ou un risque de règlement pourrait exister.

2.2 Après la demande d'un devis

Après réception, du devis (proposition commerciale), le Client communique à bigbagmarket.fr, son acceptation en signant le devis valant bon de commande.

La commande est alors enregistrée par bigbagmarket.fr et un accusé de réception de commande est envoyé directement au client portant mention des réserves de règlement.

Il appartiendra au client de vérifier TOUTES les informations figurant sur l’accusé de réception notamment, les produits, les prix ainsi que  les coordonnées de livraison.

La commande client peut être saisie directement sur le site de Bigbagmarket.fr, auquel cas les conditions du processus de commande stipulées au point 2.1 des présentes s’appliqueront.

bibagmarket.fr se réserve le droit pour les clients « Professionnels » de refuser la validation d’une commande avec lequel un litige et/ou un risque de règlement pourrait exister.

 

3° Annulation de commande

3.1 Annulation

Le Client peut annuler sa commande pour quelque raison à tout moment avant l'expédition. La date et heure d’enregistrement de la commande faisant foi.

Le remboursement ou l'annulation de débit des sommes perçues sera effectué sous 7 jours maximum.

3.2 Politique de retour et d'échange

Retrouvez notre politique de retour et d'échange en cliquant ici

4° Conditions Tarifaires

4.1 Sur le site bigbagmarket.fr

Les conditions tarifaires figurent directement sur les fiches « produits ». Elles sont exprimées en €HT (Euros hors taxes) et €TTC (toutes taxes comprises.

Ces tarifs sont fermes et définitifs. Ils sont repris automatiquement dans le « panier » lors de la sélection par le client.

Sauf dispositions contraires figurant dans la fiche produit, les tarifs sont exprimés Franco de port en France Métropolitaine (hors Corse et zone difficiles d’accès (îles et zone montagneuses notamment)), de frais de traitement et d’emballages.

4.2 Après la demande de devis

Les conditions tarifaires détaillées figurent sur le devis (proposition commerciale) envoyée au client.

 

5° Conditions de paiement

Les commandes sont payables selon les modalités définies et proposées au Client sur le site de bigbagmarket.fr.

Les modalités de paiement sont révisables et modifiables à tout moment, sans préavis, par bigbagmarket.fr

Quelques soient les modalités de règlement choisies par le Client, la commande du Client sera réputée acceptée par bigbagmarket.fr que lorsque les organismes bancaires auront donné leurs acceptations. 

Dans le cas d’un refus par un organisme bancaire, le Client sera tenu informé et la commande mise en attente ou annulée.

 

5.1 Conditions de paiement « immédiates »

Le Client peut effectuer son règlement directement sur le site par :

o   Carte bancaire Visa

o   Carte bancaire MasterCard

o   Paypal

o   Sofort

o   Ideal

o   AmazonPay

o   ApplePay

Les moyens de paiement cités ci-dessus peuvent être temporairement ou définitivement supprimés par BigBagMarket à tout moment.

5.2 Conditions de paiement « différées »

Le Client peut effectuer son règlement de manière différée par :

o   Virement

o   Chèque

o   Mandat Administratif 

La validation définitive de la commande du Client, prendra effet, sauf dispositions différentes acceptées préalablement par bigbagmarket.fr, dès réception du paiement intégral de la commande. 

6° Délai de livraison 

La commande du Client sera livrée en France Métropolitaine (hors Corse et zone difficiles d’accès (îles et zone montagneuses notamment)) selon les délais figurant sur les fiches produits. 

Délais normalement constatés :          

-          Big Bag                                   : de 48h00 à 1 semaine selon la quantité

-          Sacs et housses                       : de 48h00 à 1 semaine selon la quantité

-          Supports et Accessoires            : de 48h00 à 1 semaine selon la quantité

 

Dans le cas où le délai de livraison dépasserait les délais maximum, le Client, sauf cas de force majeur, pourra annuler sur simple demande tout ou partie de sa commande sans pouvoir prétendre à une quelconque indemnité. 

bigbagmarket.fr procédera alors au remboursement des sommes perçues correspondant aux produits non livrés.

Dans le cas où une partie des produits aurait déjà été livré ou serait en cours d’acheminement, le Client ne pourra annuler cette partie de commande.  

7° Modalités de livraison

La livraison, selon la composition de la commande, sera effectuée en une ou plusieurs fois par des transporteurs indépendants et agréés.

Les moyens de transport utilisés pourront être du porteur de 8 m jusqu’au camion semi-remorque de type taut-Liner type savoyarde. Dans le cas d’une livraison en camion complet, la livraison pourra être effectuée avec un moyen de transport de type camion-remorque. 

Il appartient au client de s’assurer du bon et simple accès au site de livraison.

Par ailleurs, le Client devra également disposer, sur le site de livraison, des moyens adaptés de manutention permettant le déchargement dans les conditions optimales de sécurité.

Dans le cas, où le jour de la livraison :

- Le site ne serait pas accessible, le client fera son affaire de l’acheminement de la commande d’un endroit accessible jusqu’au lieu souhaité par le Client.

- Le Client ne disposerait pas des moyens de manutention adaptés, la livraison serait alors annulée et l’ensemble des frais adossés à cette première livraison resteraient acquis définitivement à bigbagmarket.fr.

Dans le cas, où le transporteur déchargerait la marchandise à la main où avec ses propres moyens, il sera facturé au client un forfait de manutention de 250 €HT au titre de la manutention, augmenté de 50 €HT par heure commencée au delà de la première heure.

bigbagmarket.fr précise que l’annulation d’une livraison imposera le retour intégral de la marchandise vers son point de départ et l’intégralité des sommes perçues lors de la commande resterait définitivement acquis à bigbagmarket.fr.

Dans le cas, où les frais et débours engagés par bigbagmarket.fr du fait de l’annulation de livraison serait supérieurs aux sommes perçues lors de la commande, une complément, augmenté d’un forfait de 250 € correspondants au coût administratif de traitement sera facturé au client. 

- Le Client est absent, un avis de passage sera laissé sur le lieu de livraison.

Selon la composition de la livraison, une deuxième présentation pourra être effectuée après prise de rendez-vous aux frais du client.

Si après, la deuxième présentation, la livraison n’a pu être effectuée, la marchandise objet de la livraison sera automatiquement acheminée vers son point de départ et l’intégralité des sommes perçues lors de la commande resterait définitivement acquis à bigbagmarket.fr.

Dans le cas, où les frais et débours engagés par bigbagmarket.fr du fait de l’annulation de livraison serait supérieurs aux sommes perçues lors de la commande, bigbagmarket.fr facturera le complément sous justificatifs ainsi qu’un forfait de 250 € correspondants au coût administratif de traitement.

 

- Le Client serait en retard, le délai moyen de livraison est expressément stipulé à ½ heure par livraison avec les partenaires transporteur. Dans le cas où ce délai serait dépassé, il pourrait être demandé au Client, une indemnité de dépassement de délai fixée à 50 €HT par heure au-delà du forfait d’1/2 heure. Chaque heure commencée est dommageable.

  

 8° Conformité de la livraison

Lors de la livraison, le Client est tenu de vérifier la conformité du colis et de l’état des produits livrés.

Si Malgré toutes les précautions prises, un défaut de qualité devait apparaître, le Client doit immédiatement prendre contact avec bigbagmarket.fr.

Le Client et bigbagmarket.fr définiront ensemble les modalités de refus des produits.

bigbagmarket.fr prendra les mesures adéquates pour remplacer les produits défectueux ou non conformes.

9° Transfert de Propriété

Les produits restent en propriété de bigbagmarket.fr jusqu’au paiement intégral par le Client.

10° Droits d’Accès et de Rectification des Données Informatiques

Ces données sont utilisées par bigbagmarket.fr aux fins de traitement des commandes du Client et aux fins d’information entrant dans le cadre de NewsLetter, de communication sur de nouveaux produits et à titre publicitaires et/ou promotionnels.

Les données des clients ne sont pas partagées avec des partenaires commerciaux et indépendants.

Le Client dispose d’un droit d’accès directement sur son compte, accessible depuis www.bigbagmarket.fr, permettant  la modification, la rectification ou la suppression. 

11° Propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu du site www.bigbagmarket.fr est la propriété de bigbagmarket.fr.

L’intégralité comprend la charte graphique, les logos, les photos, dessins et modèles  ainsi que toutes les pièces jointes (fiches techniques, fiches commerciales, etc.).

Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite dans le cadre de la protection par les lois françaises et internationales portant sur la propriété intellectuelle.

Tout contrevenant à ses dispositions s’expose au délit de contrefaçon.

MPO SAS est propriétaire ou locataire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle du site www.bigbagmarket.fr.

12° Juridiction Compétente  et Droit Applicable

12.1 Juridiction compétente

Si un litige devrait apparaître entre le Client et bigbagmarket.fr, les parties essaieront de trouver une solution amiable dans les huit jours  suivant la date de survenance du litige. Si un accord amiable ne peut être trouvé, les parties conviennent expressément que le Tribunal compétent sera le Tribunal de Commerce du vendeur à savoir celui de Bordeaux, et même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeur.

12.2 Droit Applicable et Langues

D’un commun accord entre les parties, la loi applicable aux relations contractuelles entre bigbagmarket.fr et ses Clients, est la loi française.

Il est rédigé en langue Française. Dans le cas où, il serait traduit en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

13° Tolérance des produits

Compte tenu des procédés de fabrication et des contraintes industrielles, nous informons nos clients des tolérances maximales applicables sur :

Big Bag                   : +/- 3 % sur les dimensions externes (largeur, longueur et hauteur)h et +/- 5 % sur la densité de toile (gr/m²)

Sacs et housses        : +/- 3 % sur les dimensions externes (largeur, longueur et hauteur)h et +/- 5% sur la densité de toile (gr/m²)

14° Acceptation du Client

Le Client reconnait avoir eu connaissance et communication d’une part des conditions générales de vente et d’autre part des spécifications techniques des produits soit par l’intermédiaire des fiches techniques soit par les descriptions formulées directement sur la page desdits produits présentés sur www.bigbagmarket.fr.

Par ailleurs le seul fait de commander sur le site de www.bigbagmarket.fr valide l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Cette acceptation est expressément reconnue par le Client qui renonce à se prévaloir de tout document contradictoire et donc serait inopposable à bigbagmarket.fr

Big Bag Market France

contact à : contactbbm@bigbagmarket.fr

Téléphone : 01 83 62 39 23

Immatriculée en France et soumis à la TVA au régime commun sous le numéro Intracommunautaire FR66829255249 / Siret: 82925524900015

Au capital de 10 000,00€ entièrement libéré.